Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site maison-de-la-presse-la-bassee.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site

Le site maison-de-la-presse-la-bassee.fr est édité par Lefebvre Marie-Dominique, entrepreneur individuel dont le siège social est situé 6 bis rue de Lens 59480 La Bassée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique Lille Metropole B 499 613 776 00016

 

Hébergeur

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Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société OVH.

 

Nous contacter

Par email : mdp59480@gmail.com

 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.